Publications

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Administration
Bulletins d'information
- Bulletin aux entreprises sur la loi des compétences
- Bulletin du PSRA
Intervention sectorielle
- Répertoire des publications
- Sommaire des réalisations et perspectives
Manuel d’interprétation de la loi
Recherches
Autres
Communiqués

Administration

Programmes de subvention 2013-2014 du Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre(, 342 Ko)
Cette version mise à jour décrit les programmes de subvention du Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre pour l’année 2013-2014. Ces programmes ont pour objectif de favoriser la qualification et les compétences de la main-d’œuvre par l’investissement dans la formation, par l’action concertée des partenaires patronaux, syndicaux et communautaires et des milieux de l’enseignement, ainsi que par le développement des modes de formation et par la reconnaissance des compétences des travailleuses et des travailleurs en emploi.
Rapport d’activité 2011-2012 du Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre (, 4,2 Mo)
Ce rapport présente de l'information sur les résultats atteints lors des activités de formation subventionnées par le Fonds et les activités liées à l’application de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre pour l'exercice financier couvrant la période du 1^er avril 2011 au 31 mars 2012.
Rapport annuel de gestion 2011-2012 de la Commission des partenaires du marché du travail (, 1,2 Mo)
Plan stratégique 2011-2014 de la Commission des partenaires du marché du travail (, 1,83 Mo)
Rapport d’activité 2010-2011 du Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre (, 1,56 Mo)
Ce rapport présente de l'information sur les résultats atteints lors des activités de formation subventionnées par le Fonds et les activités liées à l’application de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre pour l'exercice financier couvrant la période du 1er avril 2010 au 31 mars 2011.
Rapport d'activité 2009-2010 du Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d'œuvre (, 1,50 Mo)
Rapport d'activité 2008-2009 du Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d'œuvre (, 978 Ko)
Rapport quinquennal 1995-2000 (, 155 Ko)
Rapport quinquennal 2000-2005 (, 586 Ko)
Entente intervenue entre la ministre de l’Emploi et de la Solidarité sociale et la Commission des partenaires du marché du travail (, 654 Ko)
Un partenariat actif au service de l’ensemble de la population du Québec pour un service public d’emploi performant et une action concertée en faveur du développement des compétences de la main d’œuvre, 9 décembre 2005.
Politique d’intervention sectorielle (, 56 Ko)
Bilan 2005-2006 et Orientations 2006-2008 de la CPMT
(, 95 Ko)
Organigramme de la structure administrative de la Commission des partenaires du marché du travail (, 17 Ko)
Direction générale du développement de la main-d’œuvre
(, 34 Ko)
Rôle du Secrétariat de la CPMT (, 34 Ko)
Code d'éthique et de déontologie des membres de la Commission des partenaires du marché du travail (, 81,9 Ko)
Politique gouvernementale d'éducation des adultes et de formation continue (, 619 Ko)

Bulletins d'information

Bulletin aux entreprises sur la loi des compétences

Bulletin du PSRA

Voyez tous les bulletins du Programme de subvention à la recherche appliquée (PSRA)

Intervention sectorielle

Répertoire des publications

Répertoire des publications, janvier à décembre 2011 (, 557 Ko)
Ce répertoire recense les publications, parues de janvier à décembre 2011, des comités sectoriels de main-d’œuvre, des comités d’intégration et de maintien en emploi et des comités consultatifs.

Sommaire des réalisations et perspectives

Sommaire des réalisations 2011-2012 et perspectives 2012-2013 (, 803 Ko)
Ce document présente les principales réalisations 2011-2012 des comités sectoriels de main-d’œuvre, des comités d’intégration et de maintien en emploi et des comités consultatifs, ainsi que leurs perspectives de réalisations pour 2012-2013.

Recherches

Rapport d’évaluation - Évaluation des effets du programme Soutien aux entreprises à risque de ralentissement économique (SERRÉ), les effets bruts (, 293 Ko)
Ce document présente les effets bruts du programme SERRÉ auprès des premières entreprises participantes, des employés qui ont bénéficié des activités de formation ainsi que des représentants syndicaux. La présente évaluation permet d’indiquer que le programme SERRÉ a atteint ses objectifs de développement des compétences et de maintien en emploi, en plus d’avoir apporté une contribution au développement d’une culture de la formation en entreprise.

Évaluation de la Loi favorisant le développement de la formation de la main d'œuvre

Formation de base et alphabétisation

La formation de base des personnes en emploi - L'expérience des organismes de formation et des comités sectoriels (Août 2005) (, 814 Ko)

Recueil de trois études à propos de l'alphabétisation et de la formation de base en milieu de travail (Juillet 2003)

Formation des adultes

Les adultes en formation : les logiques de participation – Analyse, situation et tendances au Québec, Enquête sur la formation et l’éducation des adultes, Statistique Canada, 1997 (2004)