Publications

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• Administration
• Bulletins d'information
  • Bulletin aux entreprises sur la loi des compétences
  • Bulletin du PSRA
• Intervention sectorielle
  • Répertoire des publications
  • Sommaire des réalisations et perspectives
• Manuel d’interprétation de la loi
• Recherches
  • Évaluations de la Loi favorisant le développement de la formation de la main-d'œuvre
  • Formation de base et alphabétisation
  • Formation des adultes
• Autres
• Communiqués

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Administration

• Plan stratégique 2011-2014 de la Commission des partenaires du marché du travail (, 1,83 Mo)
• Rapport d’activité 2010-2011 du Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre (, 1,56 Mo)
  Ce rapport présente de l'information sur les résultats atteints lors des activités de formation subventionnées par le Fonds et les activités liées à l’application de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre pour l'exercice financier couvrant la période du 1er avril 2010 au 31 mars 2011.
• Rapport d'activité 2009-2010 du Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d'œuvre (, 1,50 Mo)
• Rapport d'activité 2008-2009 du Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d'œuvre (, 978 Ko)
• Rapport quinquennal 1995-2000 (, 155 Ko)
• Rapport quinquennal 2000-2005 (, 586 Ko)
• Entente intervenue entre la ministre de l’Emploi et de la Solidarité sociale et la Commission des partenaires du marché du travail (, 654 Ko)
  Un partenariat actif au service de l’ensemble de la population du Québec pour un service public d’emploi performant et une action concertée en faveur du développement des compétences de la main d’œuvre, 9 décembre 2005.
• Politique d’intervention sectorielle (, 56 Ko)
• Bilan 2005-2006 et Orientations 2006-2008 de la CPMT
  (, 95 Ko)
• Organigramme de la structure administrative de la Commission des partenaires du marché du travail (, 17 Ko)
• Direction générale du développement de la main-d’œuvre
  (, 34 Ko)
• Rôle du Secrétariat de la CPMT (, 34 Ko)
• Code d'éthique et de déontologie des membres de la Commission des partenaires du marché du travail (, 81,9  Ko)
• Politique gouvernementale d'éducation des adultes et de formation continue (, 619 Ko)

Bulletins d'information

Bulletin aux entreprises sur la loi des compétences

• Janvier 2012 - Formulaire Déclaration des activités de formation (Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d'œuvre)
• Janvier 2009 - Dépenses de formation admissibles (Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d'œuvre) ( , 47 Ko)
• Décembre 2007 - Modification de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d'œuvre (, 142 Ko)

Bulletin du PSRA

• Voyez tous les bulletins du Programme de subvention à la recherche appliquée (PSRA)

Intervention sectorielle

Répertoire des publications

• Répertoire des publications, janvier à décembre 2009 (, 296 Ko)
  Ce répertoire recense les publications, parues de janvier à décembre 2009, des comités sectoriels de main-d’œuvre, des comités d’intégration et de maintien en emploi et des comités consultatifs.
  

Sommaire des réalisations et perspectives

• Sommaire des réalisations 2010-2011 et perspectives 2011-2012 (, 686 Ko)
  Ce document présente les principales réalisations 2010-2011 des comités sectoriels de main-d’œuvre, des comités d’intégration et de maintien en emploi et des comités consultatifs, ainsi que leurs perspectives de réalisations pour 2011-2012.

Recherches

• Rapport d’évaluation - Évaluation des effets du programme Soutien aux entreprises à risque de ralentissement économique (SERRÉ), les effets bruts (, 293 Ko)
  Ce document présente les effets bruts du programme SERRÉ auprès des premières entreprises participantes, des employés qui ont bénéficié des activités de formation ainsi que des représentants syndicaux. La présente évaluation permet d’indiquer que le programme SERRÉ a atteint ses objectifs de développement des compétences et de maintien en emploi, en plus d’avoir apporté une contribution au développement d’une culture de la formation en entreprise.
  

Évaluation de la Loi favorisant le développement de la formation de la main d'œuvre

• L'évaluation de la Loi favorisant le développement de la main-d'œuvre (Loi du 1 %) - Rapport de la deuxième enquête auprès des employeurs assujettis à la Loi (Février 2005) (, 1,3 Mo)
• L'évaluation formative de la Loi favorisant le développement de la main-d'œuvre (Loi du 1 %) - Rapport d'enquête auprès des employés (Mars 2005) (, 1,4 Mo)
• Évaluation formative de la Loi favorisant le développement de la formation de la main-d'œuvre (Loi du 1 %) - Rapport d'enquête auprès des employeurs assujettis à la loi (Mars 2002) (, 766 Ko)
• Enquête auprès des organisations assujetties à la Loi favorisant le développement de la formation de la main-d'œuvre (Février 2001) (, 376 Ko)
• Évaluation formative de la Loi favorisant le développement de la formation de la main-d'œuvre - Résultats des entrevues - Volet qualitatif (Juillet 2000) (, 919 Ko)
• Évaluation formative de la Loi favorisant le développement de la formation de la main-d'œuvre - Faits saillants (Juin 2000)
  (, 352 Ko)
• Rapport statistique du formulaire Déclaration des activités de formation pour l'année civile 2010 (, 310 Ko)
• Rapport statistique du formulaire Déclaration des activités de formation pour l'année civile 2009 (, 63 Ko)
• Synthèse des faits saillants des entrevues qualitatives réalisées dans le cadre de l'évaluation de la Loi favorisant le développement de la formation de la main-d'œuvre (Juin 2000) (, 199 Ko)

Formation de base et alphabétisation

• La formation de base des personnes en emploi - L'expérience des organismes de formation et des comités sectoriels (Août 2005) (, 814 Ko)

Recueil de trois études à propos de l'alphabétisation et de la formation de base en milieu de travail (Juillet 2003)

• Introduction (, 342 Ko)
• Étude no 1 : Estimation du nombre de personnes analphabètes en emploi au Québec à partir des données sur la scolarité (, 975 Ko)
• Étude no 2 : Les personnes en emploi et les entreprises face à l'alphabétisation (, 443 Ko)
• Étude no 3 : Recension d'expériences réussies de formation de base en milieu de travail, au Québec, ailleurs au Canada et sur la scène internationale (, 687 Ko)

Formation des adultes

Les adultes en formation : les logiques de participation – Analyse, situation et tendances au Québec, Enquête sur la formation et l’éducation des adultes, Statistique Canada, 1997 (2004)

• La participation à la formation des adultes : contextes québécois et international (, 275 Ko)
• Une analyse comparative Québec-Canada de la participation à la formation des adultes (, 426 Ko)
• Les facteurs de variation de la participation des adultes à la formation au Canada en 1997 (, 337 Ko)
• Le portrait des activités de formation des adultes au Québec et au Canada (, 312 Ko)
• Les contours de la demande insatisfaite de formation
  (, 322 Ko)
• Les participations atypiques : des exceptions qui indiquent de nouvelles voies (, 326 Ko)
• La participation des femmes à la formation des adultes : une situation en changement? (, 406 Ko)
• La spécificité de la formation des adultes au Québec : note synthèse (, 556 Ko)

Autres

• Guide sur les mutuelles de formation (, 163 Ko)
• Signet sur les mutuelles de formation (, 136 Ko)
• Cahier spécial, Journal Les Affaires, Une solution québécoise aux enjeux actuels du marché du travail, Les comités sectoriels de main-d’œuvre : la force du partenariat, octobre 2006
  (, 3 713 Ko)
• Organigramme du réseau des partenaires (, 36 Ko)
• Allocution de M. Pierre Fortin (, 91 Ko)
• Rapport de l’ICÉA, février 2011 (, 291 Ko)
  L’Institut de coopération pour l’éducation des adultes (ICÉA), en collaboration avec la Fédération des chambres de commerce du Québec (FCCQ), a effectué une tournée auprès de 24 chambres de commerce du Québec afin de sensibiliser les gens d’affaires et acteurs du milieu du travail à l’importance de miser sur la formation pour accroître les capacités d’action et d’adaptation des entreprises d’ici.
• Sondage auprès des entreprises portant sur le certificat de qualité des initiatives de formation (, 394 Ko)
  Le Conseil du patronat du Québec (CPQ) a réalisé un sondage auprès des entreprises visant à évaluer l’impact du Règlement sur l’exemption applicable aux titulaires d’un certificat de qualité des initiatives de formation.

Communiqués

• La Commission des partenaires du marché du travail signe une entente de 5,5 M$ avec le gouvernement fédéral (, 24 Ko)
• Inauguration de la 5^e Journée nationale des partenaires - Communiqué de presse (version intégrale)(, 14 Ko)