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Publications

• Administration
• Intervention sectorielle
  • Sommaire des réalisations et perspectives
• Manuel d’interprétation de la loi
• Recherches
  • Évaluations de la Loi favorisant le développement de la formation de la main-d'œuvre
  • Formation de base et alphabétisation
  • Formation des adultes
• Autres

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Administration

• Rapport annuel de gestion 2015-2016 de la Commission des partenaires du marché du travail (, 1 Mo)
  Ce rapport rend compte des résultats atteints par la Commission des partenaires du marché du travail pour l’exercice se terminant au 31 mars 2016.
• Rapport d’activité 2015-2016 du Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre (, 3,1 Mo)
  Ce rapport présente les états financiers du Fonds, la liste des bénéficiaires des programmes de subvention et les montants attribués à chacun, ainsi que les activités liées à l’application de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre pour l'exercice financier couvrant la période du 1^er avril 2015 au 31 mars 2016.
• Rapport annuel de gestion 2014-2015 de la Commission des partenaires du marché du travail (, 1 Mo)
  Ce rapport rend compte des résultats atteints par la Commission des partenaires du marché du travail pour l’exercice se terminant au 31 mars 2015.
• Rapport d’activité 2014-2015 du Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre (, 1,1 Mo)
  Ce rapport présente les états financiers du Fonds, la liste des bénéficiaires des programmes de subvention et les montants attribués à chacun, ainsi que les activités liées à l’application de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre pour l'exercice financier couvrant la période du 1^er avril 2014 au 31 mars 2015. .
• Guide sur les dépenses de formation admissibles (édition de novembre 2016) (, 238 Ko)
• Rapport annuel de gestion 2013-2014 de la Commission des partenaires du marché du travail (, 1 Mo)
• Rapport d’activité 2013-2014 du Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre (, 9 Mo)
  Ce rapport présente les états financiers du Fonds, la liste des bénéficiaires des programmes de subvention et les montants attribués à chacun, ainsi que les activités liées à l’application de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre pour l'exercice financier couvrant la période du 1er avril 2013 au 31 mars 2014.
• Rapport quinquennal 2008-2013 (, 4,2 Mo)
• Rapport d’activité 2012-2013 du Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre (, 2,78 Mo)
  Ce rapport présente de l'information sur les résultats atteints lors des activités de formation subventionnées par le Fonds et les activités liées à l’application de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre pour l'exercice financier couvrant la période du 1^er avril 2012 au 31 mars 2013.
  
• Rapport annuel de gestion 2012-2013 de la Commission des partenaires du marché du travail (, 342 Ko)
• Rapport d’activité 2011-2012 du Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre (, 4,2 Mo)
  Ce rapport présente de l'information sur les résultats atteints lors des activités de formation subventionnées par le Fonds et les activités liées à l’application de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre pour l'exercice financier couvrant la période du 1^er avril 2011 au 31 mars 2012.
• Rapport annuel de gestion 2011-2012 de la Commission des partenaires du marché du travail (, 1,2 Mo)
• Plan stratégique 2011-2014 de la Commission des partenaires du marché du travail (, 1,83 Mo)
• Rapport d’activité 2010-2011 du Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre (, 1,56 Mo)
  Ce rapport présente de l'information sur les résultats atteints lors des activités de formation subventionnées par le Fonds et les activités liées à l’application de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre pour l'exercice financier couvrant la période du 1er avril 2010 au 31 mars 2011.
• Rapport d'activité 2009-2010 du Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d'œuvre (, 1,50 Mo)
• Entente intervenue entre la ministre de l’Emploi et de la Solidarité sociale et la Commission des partenaires du marché du travail (, 654 Ko)
  Un partenariat actif au service de l’ensemble de la population du Québec pour un service public d’emploi performant et une action concertée en faveur du développement des compétences de la main d’œuvre, 9 décembre 2005.
• Politique d’intervention sectorielle (, 56 Ko)
• Bilan 2005-2006 et Orientations 2006-2008 de la CPMT
  (, 95 Ko)
• Organigramme de la structure administrative de la Commission des partenaires du marché du travail (, 17 Ko)
• Direction générale du développement de la main-d’œuvre
  (, 34 Ko)
• Rôle du Secrétariat de la CPMT (, 34 Ko)
• Code d'éthique et de déontologie des membres de la Commission des partenaires du marché du travail (, 81,9  Ko)
• Politique gouvernementale d'éducation des adultes et de formation continue (, 619 Ko)
• Guide à l’usage des promoteurs collectifs  , 1 Mo)

Intervention sectorielle

• Document d’encadrement des comités consultatifs(, 167 Ko)
  La Commission mise sur l’apport de comités consultatifs afin d’obtenir l’information essentielle à une prise de décision permettant des actions plus efficientes et appropriées auprès de chacune de ces clientèles. Ces comités consultatifs ont le mandat principal d’analyser les problématiques propres à ces clientèles en ce qui a trait à leurs difficultés d’intégration, de réintégration et de maintien en emploi, d’émettre des avis et de proposer des pistes d’intervention concernant les actions à privilégier afin d’améliorer leur accès au marché du travail ainsi que leur maintien en emploi.

Répertoire des publications

• Répertoire des publications des comités sectoriels de main-d’œuvre et des comités consultatifs 2015 (, 2 Mo)
  Ce document répertorie des études, des diagnostics sectoriels, des rapports annuels, du matériel de promotion des professions et autres publications produites par les comités, de janvier à décembre 2015.
• Répertoire des publications des comités sectoriels de main-d’œuvre, du comité d’intégration et de maintien en emploi et des comités consultatifs 2014 (, 801 Ko)
  Ce document répertorie des études, des diagnostics sectoriels, des rapports annuels, du matériel de promotion des professions et autres publications produites par les comités, de janvier à décembre 2014.
• Répertoire des publications des comités sectoriels de main-d’œuvre, des comités d’intégration et de maintien en emploi et des comités consultatifs 2013 (, 801 Ko)
  Ce document répertorie des études, des diagnostics sectoriels, des rapports annuels, du matériel de promotion des professions et autres publications produites par les comités, de janvier à décembre 2013.

Sommaire des réalisations et perspectives

• Sommaire des réalisations de 2015-2016 et des perspectives de 2016-2017 (, 1 Mo)
  Ce document présente les principales réalisations 2015-2016 des comités sectoriels de main-d’œuvre et des comités consultatifs, ainsi que leurs perspectives de réalisations pour 2016-2017.

Recherches

• Résultats de l'Enquête sur les pratiques de formation en emploi au Québec en 2014 (, 1,9 Mo)
  Les principaux résultats de l’enquête suggèrent que le portrait général de la formation en milieu de travail est demeuré relativement stable au Québec entre 2011 et 2014. Un nouveau volet sur les stages indique par ailleurs qu’un peu moins d’une entreprise sur trois a accueilli des stagiaires en 2014.
• Enquête sur les pratiques de formation en emploi au Québec en 2011 (, 1,3 Mo)
  Cette enquête fait état de la situation de la formation en milieu de travail au Québec en 2011 et identifie les déterminants du développement d’une culture de formation afin d’aider à mieux cibler les actions favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre.
• Rapport d’évaluation - Évaluation des effets du programme Soutien aux entreprises à risque de ralentissement économique (SERRÉ), les effets bruts (, 293 Ko)
  Ce document présente les effets bruts du programme SERRÉ auprès des premières entreprises participantes, des employés qui ont bénéficié des activités de formation ainsi que des représentants syndicaux. La présente évaluation permet d’indiquer que le programme SERRÉ a atteint ses objectifs de développement des compétences et de maintien en emploi, en plus d’avoir apporté une contribution au développement d’une culture de la formation en entreprise.
  

Évaluation de la Loi favorisant le développement de la formation de la main-d'œuvre

• L'évaluation de la Loi favorisant le développement de la main-d'œuvre (Loi du 1 %) - Rapport de la deuxième enquête auprès des employeurs assujettis à la Loi (Février 2005) (, 1,3 Mo)
• L'évaluation formative de la Loi favorisant le développement de la main-d'œuvre (Loi du 1 %) - Rapport d'enquête auprès des employés (Mars 2005) (, 1,4 Mo)
• Évaluation formative de la Loi favorisant le développement de la formation de la main-d'œuvre (Loi du 1 %) - Rapport d'enquête auprès des employeurs assujettis à la loi (Mars 2002) (, 766 Ko)
• Enquête auprès des organisations assujetties à la Loi favorisant le développement de la formation de la main-d'œuvre (Février 2001) (, 376 Ko)
• Évaluation formative de la Loi favorisant le développement de la formation de la main-d'œuvre - Résultats des entrevues - Volet qualitatif (Juillet 2000) (, 919 Ko)
• Évaluation formative de la Loi favorisant le développement de la formation de la main-d'œuvre - Faits saillants (Juin 2000)
  (, 352 Ko)
• Rapport statistique du formulaire Déclaration des activités de formation pour l’année civile 2011 (, 82 Ko)
• Rapport statistique du formulaire Déclaration des activités de formation pour l'année civile 2010 (, 310 Ko)
• Rapport statistique du formulaire Déclaration des activités de formation pour l'année civile 2009 (, 63 Ko)
• Synthèse des faits saillants des entrevues qualitatives réalisées dans le cadre de l'évaluation de la Loi favorisant le développement de la formation de la main-d'œuvre (Juin 2000) (, 199 Ko)

Formation de base et alphabétisation

• La formation de base des personnes en emploi - L'expérience des organismes de formation et des comités sectoriels (Août 2005) (, 814 Ko)

Recueil de trois études à propos de l'alphabétisation et de la formation de base en milieu de travail (Juillet 2003)

• Introduction (, 342 Ko)
• Étude no 1 : Estimation du nombre de personnes analphabètes en emploi au Québec à partir des données sur la scolarité (, 975 Ko)
• Étude no 2 : Les personnes en emploi et les entreprises face à l'alphabétisation (, 443 Ko)
• Étude no 3 : Recension d'expériences réussies de formation de base en milieu de travail, au Québec, ailleurs au Canada et sur la scène internationale (, 687 Ko)

Formation des adultes

Les adultes en formation : les logiques de participation – Analyse, situation et tendances au Québec, Enquête sur la formation et l’éducation des adultes, Statistique Canada, 1997 (2004)

• La participation à la formation des adultes : contextes québécois et international (, 275 Ko)
• Une analyse comparative Québec-Canada de la participation à la formation des adultes (, 426 Ko)
• Les facteurs de variation de la participation des adultes à la formation au Canada en 1997 (, 337 Ko)
• Le portrait des activités de formation des adultes au Québec et au Canada (, 312 Ko)
• Les contours de la demande insatisfaite de formation
  (, 322 Ko)
• Les participations atypiques : des exceptions qui indiquent de nouvelles voies (, 326 Ko)
• La participation des femmes à la formation des adultes : une situation en changement? (, 406 Ko)
• La spécificité de la formation des adultes au Québec : note synthèse (, 556 Ko)

Autres

• La Commission des partenaires du marché du travail (, 949 Ko)
• Guide sur les mutuelles de formation (, 163 Ko)
• Signet sur les mutuelles de formation (, 136 Ko)
• Organigramme du réseau des partenaires (, 36 Ko)
• Rapport de l’ICÉA, février 2011 (, 291 Ko)
  L’Institut de coopération pour l’éducation des adultes (ICÉA), en collaboration avec la Fédération des chambres de commerce du Québec (FCCQ), a effectué une tournée auprès de 24 chambres de commerce du Québec afin de sensibiliser les gens d’affaires et acteurs du milieu du travail à l’importance de miser sur la formation pour accroître les capacités d’action et d’adaptation des entreprises d’ici.
• Sondage auprès des entreprises portant sur le certificat de qualité des initiatives de formation (, 394 Ko)
  Le Conseil du patronat du Québec (CPQ) a réalisé un sondage auprès des entreprises visant à évaluer l’impact du Règlement sur l’exemption applicable aux titulaires d’un certificat de qualité des initiatives de formation.
• Formulaire Demande de certificat d’activité de formation admissible (, 953 Ko)
• Protocole de visibilité à l’intention des organismes financés par la Commission (, 1 Mo)